Que sont les données sensibles et en quoi diffèrent-elles des données personnelles ?

This is some text inside of a div block.
9 minutes
March 7, 2025

Table des matières

Le RGPD (Règlement général sur la protection des données) est un règlement de l'Union européenne (UE) qui réglemente la manière dont les données personnelles des résidents de l'UE sont traitées, stockées et utilisées. Le objectif principal et objectif du RGPD est de protéger le droit fondamental des individus de contrôler leurs données personnelles. De telles réglementations en matière de données garantissent que les données personnelles sont protégées contre toute utilisation abusive, toute fuite ou tout vol.

Mais qu'est-ce qui est considéré comme une donnée personnelle ? Quelle est la différence entre les données sensibles et les données personnelles ? Alors que la quantité de données que les entreprises génèrent et stockent augmente chaque jour (en particulier à l'ère numérique), les organisations s'appuient désormais sur de grandes quantités de données pour soutenir et développer des processus métier critiques. Cependant, alors que les réglementations telles que le RGPD continuent de devenir plus strictes et plus vigilantes au fil du temps, il est essentiel que les organisations soient plus attentives à comprendre comment les données personnelles sensibles du RGPD doivent être gérées.

Alors que la terminologie juridique et les réglementations continuent d'évoluer, votre organisation doit être consciente des différents types de données et de la manière de protéger la sécurité et la confidentialité des individus. Des études ont montré que l'entreprise moyenne a 534 465 fichiers contenant des données sensibles. Dans cet article, nous distinguerons clairement les différentes catégories de données et expliquerons pourquoi elles sont cruciales pour la sécurité et la conformité des données, fournirons des exemples de données personnelles et sensibles et vous aiderons à comprendre comment vous pouvez protéger les données organisationnelles.

En un coup d'œil : les données sensibles sont-elles les mêmes que les données personnelles ?

Les deux principales catégories de données protégées sont les données personnelles et les données sensibles. Bien qu'ils soient généralement utilisés de manière interchangeable, ces deux types de données sont classés de manière distincte dans différents articles du RGPD. Par conséquent, cela a un impact sur les directives et les mandats visant à protéger leurs droits.

D'une manière générale, les données personnelles sont toutes les informations qui peuvent être utilisées pour identifier un individu avec certitude, que ce soit directement ou indirectement.

Dès 1978, la législation française prévoyait une catégorie spéciale de données, communément appelées données sensibles, bien que ce terme doive être indiqué dans les textes. La définition a été adoptée de manière presque identique dans le contexte du Règlement général sur la protection des données.

Les données généralement considérées comme sensibles sont les informations qui révèlent l'origine raciale ou ethnique présumée, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, ou l'appartenance syndicale, ainsi que le traitement de données génétiques et biométriques pour identifier de manière unique une personne physique, les données concernant la santé ou les données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique. Les données relatives aux condamnations et aux infractions pénales sont généralement également incluses.

En résumé, les données sensibles sont des données personnelles. Cependant, les données sensibles constituent également une catégorie qui a ses propres directives et règles à suivre.

L'utilisation de données sensibles (communément appelées données personnelles sensibles) est interdite par défaut et ne peut être utilisée que conformément à des exigences spécifiques. Les données sensibles font référence à des informations qui doivent rester confidentielles en raison du risque potentiel associé à un accès non réglementé. La violation de données sensibles peut généralement entraîner des dommages financiers, de réputation ou émotionnels importants pour l'entité concernée.

Que sont les données sensibles ? (ALIAS : Données de catégorie spéciale)

Nous savons aujourd'hui que les données sensibles sont un type de données personnelles qui nécessite un niveau de protection plus élevé et qui doivent donc être traitées différemment. Mais pourquoi ces données sont-elles considérées comme sensibles ?

Ces données présentent plusieurs points communs. Tout d'abord, les données sensibles révèlent bien entendu des informations particulièrement personnelles sur un individu. Plus précisément, ces informations permettent non seulement d'identifier une personne de manière unique, comme le permet une adresse e-mail, mais elles indiquent également des informations que les personnes souhaitent généralement partager uniquement avec un petit cercle de proches.

Deuxièmement, et c'est le point commun le plus important, toute intervention indésirable ou non supervisée (modification, perte ou divulgation non autorisée) sur ces données pourrait avoir un impact très significatif sur les personnes concernées. Par exemple, en cas de modification ou de perte de données telles que le groupe sanguin ou l'allergie d'un patient hospitalisé, l'impact potentiel pour le patient pourrait être très important. Il se peut qu'il ne reçoive pas les soins appropriés ou, plus grave encore, qu'on lui administre un médicament auquel il est allergique et avoir de graves conséquences.

Exemples de données sensibles

Les données sensibles font référence à toutes les informations qui peuvent révéler des aspects de leur histoire personnelle, financière ou médicale. Cela inclut toutes les informations personnelles identifiables (PII), telles que les exemples de données sensibles suivants :

  • Origine raciale ou ethnique : toute information concernant l'origine ethnique, la race ou la nationalité d'un individu. Par exemple, des documents indiquant l'origine ethnique.
  • Opinions politiques : croyances, points de vue ou opinions sur toute question politique. Par exemple : Informations concernant les dons faits à un parti politique.
  • Croyances religieuses ou philosophiques : si une personne adhère ou non à une philosophie, une religion ou une foi spécifique. Par exemple, les formulaires indiquent la religion d'une personne.
  • Adhésion à un syndicat : si une personne est affiliée ou associée à un syndicat spécifique ou non. Par exemple, des dossiers indiquant l'appartenance ou la participation d'un individu à un syndicat réclamant le paiement de cotisations.
  • Données génétiques ou biométriques : toute information concernant les caractéristiques génétiques acquises ou héritées d'une personne ou toute donnée unique permettant d'identifier une personne de manière unique, comme ses empreintes digitales ou des traits spécifiques de son visage. Par exemple, les résultats des tests ADN.
  • Données de santé : informations relatives à la santé mentale ou physique d'une personne. Par exemple, les prescriptions de médicaments ou les antécédents chirurgicaux.
  • Vie sexuelle ou orientation sexuelle : Toute information concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne. Par exemple, des formulaires identifiant une personne comme membre de la communauté LGBTQIA+.

Conditions de traitement des données sensibles

Toute organisation qui tente de traiter des données sensibles doit satisfaire à une base légale en vertu de l'article 6 concernant le traitement général des données personnelles et à une condition énoncée à l'article 9 concernant spécifiquement les « catégories spéciales de données personnelles ». Les conditions énumérées ici ne sont que des exemples. Veuillez consulter la liste complète à l'article 9 du RGPD.

  • L'organisation a obtenu le consentement explicite de l'individu pour le traitement de ses données personnelles sensibles, sauf si le consentement n'est pas requis par les lois applicables en matière de protection des données. Cela inclut les situations dans lesquelles le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne est partie ou pour se conformer à une obligation légale. La meilleure pratique consiste à ne collecter que les informations nécessaires. Ce principe de minimisation des données signifie qu'il n'est pas nécessaire de demander plus d'informations que celles requises pour l'objectif recherché. Cela limite les risques en cas de fuite et évite de gérer des données inutiles.
  • L'organisation doit remplir les obligations nécessaires en vertu des lois sur l'emploi, la sécurité sociale ou d'autres lois pertinentes en matière de protection sociale. Dans ces cas, le traitement de données personnelles sensibles peut être nécessaire pour se conformer aux exigences légales ou pour protéger les intérêts vitaux de l'individu.
  • Le traitement de données personnelles sensibles peut être nécessaire pour protéger les intérêts vitaux de la personne qui est physiquement ou légalement incapable d'exprimer son consentement. Cela peut inclure des situations dans lesquelles le traitement est nécessaire pour un traitement médical ou pour protéger la sécurité de la personne.
  • Le traitement peut être effectué dans l'intérêt légitime de l'organisation ou d'un tiers, à condition que les droits et libertés fondamentaux de l'individu ne l'emportent pas sur ces intérêts. Cela peut inclure des situations dans lesquelles le traitement est nécessaire aux activités légitimes d'une organisation à but non lucratif ou d'une fondation, ou à la protection de la santé publique.

Que sont les données personnelles non sensibles ?

Définition et caractéristiques

Au sens large, les données personnelles désignent toute information qui peut être utilisée directement ou indirectement pour identifier un individu ou un ménage. Ce type de données comprend généralement des informations qui, bien qu'elles ne soient pas explicitement sensibles, peuvent tout de même être considérées comme personnelles et nécessitent un traitement minutieux. Il peut révéler des détails sur la vie, les préférences personnelles ou les antécédents d'une personne, même si ce n'est pas de manière très intime.

Que sont les données personnelles ?

Les entreprises collectent, gèrent et stockent généralement de grandes quantités de données sur leurs utilisateurs et clients. Bien qu'une adresse e-mail en elle-même ne révèle pas l'identité d'une personne, la somme globale de toutes les données personnelles auxquelles une organisation a accès peut être reconstituée.

Par exemple, même si une adresse e-mail ne semble pas révéler une quantité importante de données personnelles sensibles ou importantes, elle peut être utilisée pour contacter une personne, peut contenir ses prénom et nom de famille et peut même révéler l'organisation avec laquelle elle travaille.

Exemples de données personnelles

Voici quelques exemples de données personnelles :

  • Un prénom et un nom de famille
  • Une adresse personnelle
  • Une adresse e-mail
  • Un numéro de carte d'identité
  • Données relatives à la localisation
  • Une adresse IP (Internet Protocol)
  • Images de vidéosurveillance
  • Date de naissance
  • Codes postaux
  • Numéros de téléphone

Déterminer la sensibilité des données

Bien que le RGPD énumère explicitement certaines catégories de données comme sensibles, il est important de noter que d'autres données peuvent également être considérées comme sensibles en fonction de leur contexte et de leur impact potentiel. Il est de notoriété publique que certaines données personnelles peuvent être considérées comme sensibles mais ne relèvent pas de la classification fournie par le RGPD. Cela signifie que par défaut, il n'est pas interdit de les traiter, mais que vous devez prendre des mesures de sécurité et faire particulièrement attention à l'adéquation des risques que cela comporte pour les personnes concernées. Les facteurs à prendre en compte sont les suivants :

La nature des données : Les données qui révèlent des informations hautement personnelles ou qui sont considérées comme sensibles par l'individu peuvent nécessiter une protection supplémentaire.

Finalité du traitement : Si le traitement des données implique des activités susceptibles d'entraîner des dommages importants, il peut être considéré comme sensible.

Le contexte du traitement : Les circonstances spécifiques dans lesquelles les données sont traitées peuvent influencer leur sensibilité.

L'évaluation et la classification des données constituent une étape cruciale pour les organisations afin de s'assurer que leurs informations sont bien protégées et utilisées efficacement. Sans déterminer avec précision la sensibilité des données, les entreprises peuvent traiter tous les types de données de la même manière, ce qui augmente le risque de compromission des informations, de manque de sécurité et, par conséquent, de perte d'efficacité et de productivité.

Les principaux facteurs que votre organisation doit prendre en compte lors de la classification et de la catégorisation des données ainsi que de la détermination d'un niveau précis de sensibilité des données sont les suivants :

  1. Dommages potentiels : Lors de la catégorisation des données, évaluez le préjudice potentiel, l'impact négatif et l'atteinte globale à la réputation d'une violation de données ou d'une autre vulnérabilité. Si la perte de certains types de données peut exposer des individus ou des organisations à des pertes financières, à la discrimination, à une usurpation d'identité ou à une atteinte à la réputation, elles doivent être classées comme très sensibles.
  2. Exigences légales et réglementaires: La méthodologie utilisée par votre organisation pour classer la sensibilité des données et les approches en matière de sécurité doivent être conformes aux lois pertinentes en matière de protection des données, telles que le RGPD. Ces réglementations contiennent généralement des définitions et des catégories de données sensibles très strictes que votre organisation doit connaître et respecter.
  3. Type de données: Il est également crucial de prendre en compte le type de données collectées et stockées. Si les informations contiennent des identifiants personnels d'utilisateurs ou de clients individuels, des données financières, des dossiers médicaux historiques ou des données biométriques, elles doivent être classées comme très sensibles.
  4. Structure de traitement des données : La manière dont votre organisation utilise, stocke, partage, analyse et élimine les données est un facteur crucial pour déterminer la sensibilité des données. Les données stockées localement peuvent être considérées comme moins sensibles, tandis que les informations faisant régulièrement l'objet d'un traitement complexe ou impliquant plusieurs parties peuvent être plus sensibles.
  5. Attentes de confidentialité des utilisateurs: Le facteur le plus important à prendre en compte pour déterminer la sensibilité des données de votre organisation doit être la manière dont les individus perçoivent leurs données. Les informations que les individus perçoivent comme privées ou confidentielles doivent être classées par ordre de priorité et conservées de la manière la plus sécurisée possible (ou ne pas être stockées du tout). Cela permet d'établir et de maintenir la confiance avec les utilisateurs.

Conséquences de l'exposition de données sensibles

L'exposition de données sensibles peut avoir des conséquences négatives importantes et de grande envergure, tant pour les individus que pour les organisations. Il s'agit notamment de :

  1. Financier

Une violation de données impliquant des données sensibles peut entraîner des pertes financières importantes pour toutes les parties concernées. Cela comprend le coût des enquêtes, les frais juridiques, les initiatives de relations publiques, les services de surveillance du crédit pour les personnes touchées, les efforts de réponse aux incidents et les amendes potentielles infligées par les organismes de réglementation concernés. Des études ont montré que le coût moyen mondial d'une violation de données est de 4,88 millions de dollars.

L'impact d'une violation de données sensibles a également un impact notable sur la confiance des clients, ce qui entraîne souvent une baisse des revenus et une augmentation des coûts opérationnels quotidiens.

  1. Réputation

Une violation de données concernant des informations sensibles peut porter un préjudice irréversible à la réputation globale d'une organisation. Si le grand public estime qu'une organisation fait preuve de négligence en matière de sécurité et de méthodes de prévention des pertes de données, cela pourrait entraîner une perte de confiance des utilisateurs, une couverture médiatique négative et une surveillance publique. Par conséquent, la crainte de compromettre des données sensibles peut avoir un impact sur la croissance future globale de l'entreprise. Rétablir la confiance et réparer les dommages causés à la réputation d'une organisation suite à une violation de données sensibles peut s'avérer difficile, chronophage et coûteux.

Rester en conformité avec DPO Consulting

Il peut être difficile de s'y retrouver dans les complexités de la conformité au RGPD sans le soutien et les ressources appropriés.

DPO Consulting se spécialise dans la fourniture aux entreprises des outils dont elles ont besoin, tels qu'un logiciel RGPD puissant et à fort impact, des audits de conformité détaillés et évaluations de l'impact sur la vie privée (PIA) pour obtenir un aperçu détaillé de la protection des données et de la conformité dans votre organisation. Nos plans d'action détaillés et complets aideront votre entreprise à résoudre tous les problèmes stratégiques et opérationnels potentiels qui pourraient découler du non-respect du RGPD.

Nos services incluent :

  1. Logiciel GDPR : MyDPO (l'outil avancé de conformité au RGPD de DPO Consulting) fournit aux entreprises une vue d'ensemble centralisée de toutes les activités de traitement des données, évalue automatiquement le niveau de risque associé aux processus de gestion des données, fournit une vue d'ensemble de votre plan d'action en matière de conformité, et bien plus encore.
  2. Audits de conformité au RGPD : Nos audits de conformité offrent une transparence et une visibilité complètes sur l'état actuel de la conformité de votre organisation au RGPD et fournissent également un plan d'action détaillé. Ce service est essentiel pour éviter les sanctions financières, les violations de données, la méfiance des clients et les atteintes à la réputation.
  3. Évaluations de l'impact sur la vie privée (PIA) : Un PIA est une évaluation interne globale de la manière dont votre organisation gère les données contenant des informations personnelles identifiables (PII) lors des activités de traitement des données. Les PIA sont essentiels à réaliser au cas où les activités de traitement des données présentent un risque potentiel pour les personnes concernées.

Êtes-vous prêt à travailler avec notre équipe d'experts hautement expérimentés en matière de conformité des données ? Depuis des décennies, nous aidons les entreprises de différents secteurs à sauvegarder et à protéger leurs données. Contactez-nous dès aujourd'hui pour parler à un expert du RGPD dès maintenant.

FAQs

Le nom et l'adresse sont-ils des données sensibles ?

Non, le nom et l'adresse sont généralement considérés comme des données non sensibles conformément au RGPD.

Les données personnelles sont-elles sensibles au genre ?

Non, le sexe n'est pas considéré comme une donnée sensible.

DPO Consulting : votre partenaire en matière de conformité au RGPD

Investir dans les efforts de conformité au RGPD peut peser lourdement sur les grandes entreprises ainsi que sur les petites et moyennes entreprises (PME). Le recours à une ressource ou à une assistance externe peut alléger la charge d'un audit interne pour l'ensemble des entreprises et alléger la pression sur les finances, les capacités technologiques et l'expertise de l'entreprise.

Les auditeurs externes et les partenaires experts tels que DPO Consulting sont bien placés pour aider les organisations à gérer efficacement la nature complexe des audits du RGPD. Ces professionnels formés agissent comme une extension de votre équipe, aidant à rationaliser les processus d'audit, à identifier les domaines à améliorer, à mettre en œuvre les changements nécessaires et à garantir la conformité au RGPD.

Confier le bon partenaire offre l'avantage de l'impartialité et du respect des normes du secteur et permet de débloquer une multitude de ressources telles que des informations spécifiques au secteur, ce qui se traduit par des évaluations impartiales et une conformité réussie. Travailler avec DPO Consulting se traduit par un gain de temps précieux et allège la charge de travail du personnel interne, tout en réduisant considérablement les coûts de l'entreprise.

Nos solutions

RGPD et conformité

DPO et représentation externalisés

Formation et assistance

À lire également

See all
White stylized letter B logo on a black circular background.
Hey there 🙌🏽 This is Grained Agency Webflow Template by BYQ studio
Template details

Included in Grained

Grained Agency Webflow Template comes with everything you need

15+ pages

25+ sections

20+ Styles & Symbols

Figma file included

To give you 100% control over the design, together with Webflow project, you also get the Figma file. After the purchase, simply send us an email to and we will e happy to forward you the Figma file.

Grained Comes With Even More Power

Overview of all the features included in Grained Agency Template

Premium, custom, simply great

Yes, we know... it's easy to say it, but that's the fact. We did put a lot of thought into the template. Trend Trail was designed by an award-winning designer. Layouts you will find in our template are custom made to fit the industry after carefully made research.

Optimised for speed

We used our best practices to make sure your new website loads fast. All of the images are compressed to have as little size as possible. Whenever possible we used vector formats - the format made for the web.

Responsive

Grained is optimized to offer a frictionless experience on every screen. No matter how you combine our sections, they will look good on desktop, tablet, and phone.

Reusable animations

Both complex and simple animations are an inseparable element of modern website. We created our animations in a way that can be easily reused, even by Webflow beginners.

Modular

Our template is modular, meaning you can combine different sections as well as single elements, like buttons, images, etc. with each other without losing on consistency of the design. Long story short, different elements will always look good together.

100% customisable

On top of being modular, Grained was created using the best Webflow techniques, like: global Color Swatches, reusable classes, symbols and more.

CMS

Grained includes a blog, carrers and projects collections that are made on the powerful Webflow CMS. This will let you add new content extremely easily.

Ecommerce

Grained Template comes with eCommerce set up, so you can start selling your services straight away.

Figma included

To give you 100% control over the design, together with Webflow project, you also get the Figma file.